EDITEUR DU SITE

Kbrows Institut SARL
24-26 Quai du Président Wilson
Bâtiment Greenfeat
33130 Bègles
Tél. 06 07 91 28 60
Email : kbrows.institut@gmail.com

Siret : 910 791 136 00013
RCS : Bordeaux B 910 791 136
TVA intracommunautaire : FR14910791136

Date de mise en ligne : 28/06/2023
Directeur de la publication : Cédric BYCZKO

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONTENUS DU SITE

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CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

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RESPONSABILITE

La responsabilité de Kbrows Institut ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Kbrows Institut ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.maquillage-permanent-bordeaux.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Kbrows Institut. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Kbrows Institut.

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Kbrows Institut sur le site www.maquillage-permanent-bordeaux.fr.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


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